Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BLEU DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1623409
Date de dépôt :
17/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/04/1999
Présentation de la marque BLEU DE FRANCE
Déposée le 17 avril 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Bernard LALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLEU DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BLEU DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU DE FRANCE est expirée depuis le 17 avril 1999.
Bernard LALANDE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14